Mentions légales

Éditeur du site :
Nom de la micro-entreprise : NiaSoie
Statut juridique : Micro-entreprise
SIREN : 990 082 893
SIRET : 990 082 893 00019
Adresse du siège social : 6 rue des 11 arpents, 95130 Franconville, France
Adresse e-mail : contact@niasoie.fr
TVA : Franchise en base de TVA (non applicable, art. 293 B du CGI)

Hébergement du site :
Le site est hébergé par : IONOS
Adresse : 7 Place de la gare, 57200 Sarreguemines, France
Le site utilise la plateforme Shopify pour son fonctionnement.

Propriété intellectuelle :
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphiques, vidéos, éléments visuels et techniques) sont la propriété exclusive de NiaSoie ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Responsabilité :
NiaSoie s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, la responsabilité de NiaSoie ne peut être engagée en cas d’erreurs ou d’omissions.

Droit applicable et juridiction compétente :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.